Droit

Jean-François KERLÉO
Aix-Marseille Université

Le cours magistral de Libertés fondamentales a pour objet d’acquérir les connaissances élémentaires relatives au droit français des droits de l’Homme. Dans cette optique, il s’agira d’étudier les sources internes et internationales des droits de l’Homme applicables en droit français ainsi que les procédures juridictionnelles qui permettent d’en garantir la bonne application. Sera pris, pour illustrer le droit des libertés fondamentales en France, l’exemple de la liberté d’expression qui connaît une attention particulière dans la jurisprudence européenne de la CEDH.

Deux séminaires compléteront le cours magistral par des thématiques originales qui, tout en étant liées aux libertés fondamentales, constituent de nouvelles et importantes problématiques pour le droit français : la protection des données personnelles et la déontologie de la vie publique.

 

Programme :

Attention : Tous les cours et séminaires ont lieu dans la salle P10, IIe GUM

 

Mardi 06 novembre 2018, 17h00-20h00

Cours magistral 1 (avec traduction simultanée):      

Origine et déclinaisons des droits fondamentaux

 

Mercredi 07 novembre 2018, 17h00-20h00

Cours magistral 2 (avec traduction simultanée) :     

Les sources internes du droit des libertés fondamentales

 

Jeudi 08 novembre 2018, 17h00-20h00

Cours magistral 3 (avec traduction simultanée) :

Les sources internationales du droit des libertés fondamentales

 

Vendredi 09 novembre 2018, 17h00-20h00

Cours magistral 4 (avec traduction simultanée) :

Les procédures juridictionnelles internes de garantie des libertés fondamentales

 

Samedi 10 novembre 2018, 10h00-13h00

Cours magistral 5 (avec traduction simultanée):      

Les procédures juridictionnelles européennes de garantie des libertés fondamentales

 

Lundi 12 novembre 2018, 17h00-20h00

Cours magistral 6 (avec traduction simultanée) :     

La liberté d’expression

 

Mardi 13 novembre 2018, 17h00-20h00

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :

Le développement du numérique et la protection de la vie privée

 

Mercredi 14 novembre 2018, 10h00-13h00

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :

La déontologie de la vie publique : le régime des déclarations patrimoniales et d’intérêts

 

Bibliographie du cours :
  1. Andriantsimbazovina (J.) et alii, Dictionnaire des droits de l’homme, PUF, 2008, 1074 p. 

  2. Burgorgue-Larsen (L.), La Convention européenne des droits de l'homme, LGDJ, 2ème édition, 
2015, 302 p. 

  1. Dupré de Boulois (X.) et alii, Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales, Dalloz, 
2017, 878 p. 

  1. Favoreu (L.) et alii, Droit des libertés fondamentales, Dalloz, 7ème édition, 2015, 774 p. 

  2. Flauss (J.-F.), Le rayonnement international de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Nemesis, 2005, 276 p. 

  1. Gaudin (H.) et alli, Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne : Tome 1 – Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne, Dalloz, 2014, 1003 p. 

  1. Hennebel (L.), La jurisprudence du Comité des droits de l'homme des Nations Unies, Bruylant, 
2007, 582 p. 

  1. Lambert (P.), Les partis liberticides et la Convention européenne des droits de l'homme, 
Nemesis, 2005, 212 p. 

  2. Levinet (M.), Théorie générale des droits et libertés, Nemesis, 2012, 828 p. 

  1. Mbongo (P.), Libertés et droits fondamentaux, Berger-Levrault, 2015, 939 p. 

  1. Mbongo (P.) (dir.) et alli, Migrants vulnérables et droits fondamentaux, Berger-Levrault, 
2015, 211 p. 

  2. Oberdorff (H.), Robert (J.), Libertés fondamentales et droits de l'homme : textes français et internationaux, LGDJ, 14ème édition, 2016, 1123 p. 

  1. Picheral (C.), Coutron (L.) (dir.), Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et Convention européenne des droits de l’homme, Bruxelles, Bruylant, 2012, 159 p. 

  1. Renoux (T. S.) (dir.), Protection des libertés et droits fondamentaux, La documentation française, 2ème édition, 2011, 395 p. 

  1. Seube (J.-B.) et alli, Les grands arrêts du droit de l'environnement, Dalloz, 2017, 444 p.
  1. Sudre (F.), Droit européen et international des droits de l'homme, PUF, 13ème édition, 2016, 
1005 p. 

  1. Sudre (F.) et alii, Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme, PUF, 8ème 
édition, 2017, 967 p. 

  1. Wachsmann (P.), Les droits de l’homme, Dalloz, 5ème édition, 2008, 187 p.