Droit
Au cœur de la vie est une distinction fondamentale entre l’être et l’avoir. Cette distinction se retrouve en droit civil entre le droit des personnes (l’être) et le droit des biens (l’avoir). C’est le premier qui fera l’objet de cours.
Le droit des personnes est l’étude des personnes physiques et morales en tant que sujets de droit, aptes à ce titre à être titulaires de droits et redevables de devoirs. Les questions abordées seront les suivantes : à partir de quand est-on une personne au sens juridique du terme ? (et quand cesse-t-on de l’être ?) Comment identifier les personnes ? Cela relève de l’état des personnes (nom, prénom, sexe, domicile…) Si certaines personnes doivent être protégées, quelles mesures sont envisageables ? Et pour finir quels sont les attributs de la personne ? Cela revient à étudier les droits subjectifs (extrapatrimoniaux et patrimoniaux) dont la personne jouit.
Claire-Marie Péglion-Zika est maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas Paris II où elle a soutenu sa thèse de doctorat en 2013. Elle a également été chargé de mission au service juridique du Conseil constitutionnel français.
Principaux enseignements :
- Introduction au droit
- Droit des personnes
- Droit des biens
- Droit des obligations
Principales publications :
- La notion de clause abusive, LGDJ, 2018
- Question prioritaire de constitutionnalité et droit privé, (dir.), Dalloz, 2020
- Code de la consommation annnoté, LexisNexis, parution annuelle
- Chronique semestrielle de droit privé constitutionnel, Revue Lamy Droit civil
- Chronique mensuelle de droit des successions, Revue Juridique Personnes et Famille
Attention : Tous les cours et séminaires ont lieu dans la salle P10, IIe GUM
Mercredi 12 février 2020, 17h00-20h00
Cours magistral 1 (avec traduction simultanée):
Intitulé : Existence des personnes physiques
Jeudi 13 février 2020, 17h00-20h00
Cours magistral 2 (avec traduction simultanée) :
Intitulé : Identification des personnes physiques
Vendredi 14 février 2020, 17h00-20h00
Cours magistral 3 (avec traduction simultanée) :
Intitulé : Protection de certaines personnes physiques
Samedi 15 février 2020, 10h00-13h00
Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
Intitulé : Peut-il y avoir personnalité juridique sans personne ?
Lundi 17 février 2020, 17h00-20h00
Cours magistral 4 (avec traduction simultanée):
Intitulé : Les droits subjectifs, attributs de la personne (I) – Les droits patrimoniaux (1) : Le patrimoine
Mardi 18 février 2020, 17h00-20h00
Cours magistral 5 (avec traduction simultanée) :
Intitulé : Les droits subjectifs, attributs de la personne (II) – Les droits patrimoniaux (2)
Mercredi 19 février 2020, 17h00-20h00
Cours magistral 6 (avec traduction simultanée) :
Intitulé : Les droits subjectifs, attributs de la personne (III) – Les droits extrapatrimoniaux
Jeudi 20 février 2020, 17h00-20h00
Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
Intitulé : Les droits de la personnalité
- Code civil, 2020, aussi disponible sur www.legifrance.gouv.fr
- A. Marais, Droit des personnes, 3ème éd., Dalloz, 2018.
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