Droit administratif

Olivier Le Bot
Université d'Aix-Marseille

Le droit administratif est une branche du droit public régissant les relations entre les particuliers et la puissance publique. Ce droit jurisprudentiel a été principalement forgé par le Conseil d'Etat. En définissant le régime des recours et en étendant son contrôle sur l'administration, le juge administratif a progressivement soumise celle-ci au respect du droit. Par touches successives, sa jurisprudence a défini les grandes notions (service public, intérêt général, institutions administratives), précisé l'articulation des sources et défini le régime des actes.

 

 

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Оливье Ле БО, доктор права, профессор Университета Экс-Марселя.
Среди его работ:
- La protection des libertés fondamentales par la procédure du référé-liberté. Etude de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative, LGDJ, 2007, 672 p.
Ouvrage récompensé du prix de la collection des thèses de la Fondation Varenne (2007), du prix Henri Texier I de l'Académie des sciences morales et politiques (2007), du prix de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation (2008) et du prix des éditions législatives (« récompensant la meilleure thèse en droit public ») de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence (2008).

- Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel 1958-1983 (en coll.), Dalloz, 2009, 473 p.
- La démocratie en un clic. Réflexions autour de la notion d'e-démocratie (dir. avec J. Arlettaz), L'Harmattan, 2010, 129 p.
- La sincérité en droit (dir.), Larcier, 2011, 282 p.
Полный список его публикаций:
http://www.gerjc.univ-cezanne.fr/olb.html

 

Programme :

Mercredi 18 avril 2012, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée)
Caractères du droit administratif et présentations des institutions administratives

Jeudi 19 avril 2012, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée)
Sources du droit administratif

Vendredi 20 avril 2012, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée)
Les actes

Samedi 21 avril 2012, 9h00-12h00, à l'amphi 01, Bâtiment Principal

Séminaire 1 (sans traduction simultanée)
Droit administratif, droit constitutionnel, droits européen et communautaire

Lundi 23 avril 2012, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée)
Le service public

Mardi 24 avril 2012, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée)
La justice administrative

Mercredi 25 avril 2012, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée)
Les recours

Jeudi 26 avril 2012, 9h00-12h00, salle P12, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée)
Le juge administratif et les droits fondamentaux

 

Bibliographie du cours :


Manuels généraux de droit administratif