Droit Constitutionnel
Ce cours est actualisé au moment où la question constitutionnelle est à nouveau au coeur du débat démocratique en France.
Ferdinand Mélin-Soucramanien né le 10 février 1966 à Aix-en-Provence, est un professeur de Droit français à l'Université Bordeaux IV[1] et constitutionnaliste français. Licencié en lettres, il est aussi docteur en droit de l'Université Aix-Marseille III, a été maître de conférences de droit public de cette université et reçu au concours d'agrégation en droit public en 1998. C'est un auteur reconnu dans le domaine du droit constitutionnel français.Il enseigne le droit constitutionnel ainsi que le droit des libertés fondamentales à la prestigieuse Université Montesquieu-Bordeaux IV. En outre, il est régulièrement sollicité par le Conseil Constitutionnel sur des questions touchant au principe d'Egalité dans la Constitution. La décision du 15 novembre 2007 (2007-557DC) en est d'ailleurs l'illustration
Il a reçu, pour sa thèse consacrée au « Principe d'égalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », le 1er prix de thèse du Conseil constitutionnel français.
En 2006, il a fait partie du jury du prix de thèse du Conseil constitutionnel.
Il assure un cours de Droit constitutionnel et un cours de droit des Libertés fondamentales.
Ce cours inclut l'analyse de la révision constitutionnelle de grande ampleur intervenue le 23 juillet 2008. Le cours porte sur les régimes français de 1789 à 1958 et insiste sur une étude approfondie de la Vème République à la fois sur le plan institutionnel et normatif.
L'instauration de la République, l'élaboration et l'instauration de la Constitution de 1958, la souveraineté, les élections et les référendums, la fonction exécutive sous la Vème République, la fonction législative sous la Vème République, les rapports entre les pouvoirs sous la Vème République, l'organisation juridictionnelle française, le Conseil constitutionnel et la révision de la Constitution sont autant de thèmes traités par ce cours.
Ce cours s'attache à prendre en compte la politique, l'histoire, l'environnement international et européen, sans lesquels on ne peut comprendre les conditions du fonctionnement des institutions et des organes qui édictent les règles, tout en privilégiant le juridique, qui recouvre l'institutionnel, le normatif et le contentieux et constitue la substance du droit constitutionnel.
