Droit de l’union européenne

Olivier Le Bot (Droit) 17 - 25 avril
Université d’Aix-Marseille

L'Union européenne introduit chaque année dans les ordres nationaux plus de normes que les autorités des Etats. Elle est devenue, de ce fait, une structure essentielle pour tous les citoyens européens.
Du point de vue de ses caractères, l'Union européenne constitue une organisation tout à fait originale, ayant le pouvoir d'édicter des règles directement applicables dans les ordres juridiques des Etats avec une valeur supérieure au droit national.
L'objet du cours est d'abord de présenter l'architecture de l'Union européenne : l'originalité de cette organisation régionale, les spécificités de son ordre juridique ainsi que ses acteurs institutionnels et juridictionnels. Le droit matériel de l'Union, c'est-à-dire les règles de fond, fera également l'objet d'une présentation décrivant les normes applicables au marché commun (libertés de circulation et libre concurrence).

 

 

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Agrégé des Facultés de droit, Olivier Le Bot est Professeur de droit public à l'université d'Aix-Marseille.

Publications récentes en droit de l'UE
- « Charte de l'Union européenne et Convention de sauvegarde des droits de l'homme : la coexistence de deux catalogues de droits fondamentaux », RTDH 2003/55, pp. 781-811.
- « L'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité dans les relations entre le Parlement européen et le parlement français », in Le Parlement européen après le traité de Lisbonne (J. Auvret-Finck dir.), Larcier, 2013.
- « Contrôle de constitutionnalité et contrôle de compatibilité avec le droit de l'Union européenne devant le juge des référés », note sous CE, ord. 16 juin 2010, Diakité, AJDA 2010, pp. 1662-1666.
- « Référé-suspension : la violation du droit de l'Union européenne retenue comme une situation d'urgence », note sous CE, ord., 14 février 2013, Lailler, req. n° 365459, Lebon T., D. 2013, pp. 628-631.

CV complet : http://www.gerjc.univ-cezanne.fr/uploads/media/CV_OLB_ILF_26_01_2013.pdf

 

 

Programme :

Mercredi 17 avril 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée):
Histoire de l'Union européenne ; l'Etat dans l'UE

Jeudi 18 avril 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée) :
Caractères et sources du droit de l'UE

Vendredi 19 avril 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
Les institutions de l'UE et leurs relations

Samedi 20 avril 2013, 9h00-12h00, amphi 01, Bâtiment Principal

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
Les spécificités de l'Union européenne et de son droit

Lundi 22 avril 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
Le contrôle juridictionnel ; la Russie et l'Union européenne

Mardi 23 avril 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
Libertés économiques et libre concurrence dans le marché intérieur

Mercredi 24 avril 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
Libertés économiques et libre concurrence dans le marché intérieur (suite et fin)

Jeudi 25 avril 2013 2012, 13h00-16h00, salle P12, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
Droit matériel de l'UE ; discussion sur les mémoires

 

Bibliographie du cours :

Les ouvrages de référence sont les suivants :
- Blumann, Dubouis, Droit matériel de l'UE, 5 éd., Monchrestien, 2009
- Blumann, Dubouis, Droit institutionnel de l'UE, Litec, 2007
- Rideau, Droit institutionnel de l'UE et des Communautés européennes, 5 éd., LGDJ, 2006