Droit de l'Union européenne

André Decocq
Université Paris II Panthéon-Assas
Bio-bibliographie de l'enseignant :

André Decocq, né à Saint-Quentin (Aisne) le 14 mars 1932

Débuts au barreau (1952-1960); secrétaire de la Conférence du stage des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation (1956)

docteur en droit, lauréat de la Faculté de droit de Paris (1957)

chargé de cours à la Faculté de droit de Caen (1960)

agrégé des Facultés de droit (droit privé et sciences criminelles) 1963

professeur agrégé à la Faculté de droit de Caen

professeur titulaire de chaire à la Faculté de droit de Lyon (1967)

de 1964 à 1970, détaché auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer les fonctions de professeur à la Faculté de droit de Beyrouth (Liban)

doyen de la Faculté de droit de l'université Jean Moulin (Lyon III) de 1974 à 1976

professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II) de 1976 à 2001 (enseignements de droit de la concurrence et de droit communautaire des affaires depuis 1987)

professeur émérite à cette université (2001)

 

Ouvrages en rapport avec le cours :

 

Droit européen des affaires, en collaboration avec le professeur Georges Decocq, Lextenso éditions Paris, 2ème édition, 2010

 

Droit de la concurrence (droit interne et droit de l'Union européenne), en collaboration avec le professeur Georges Decocq, Lextenso éditions Paris, 4ème édition, 2010

Programme :

Mercredi 20 avril 2011, 15h00 - 18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée):          

 Aperçu des institutions européennes, évolution ; idéologie ; du droit communautaire au droit de l'Union européenne ; primauté, applicabilité directe et autonomie du droit de l'Union ; les sources du droit de l'Union et l'organisation juridictionnelle ; les branches du droit de l'Union.

 

 

Jeudi 21 avril 2011, 15h00-18h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée):      

Le droit européen des affaires ; exercice dans la vie des affaires des libertés établies par les traités et droit de la concurrence ; la liberté des transferts monétaires et l'Union économique et monétaire.

 

 

Vendredi 22 avril 2011, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée):

Le droit d'établissement et la libre prestation de service ; l'européanisation du droit des sociétés et du droit professionnel.

 

 

Samedi 23 avril 2011, 9h00-12h00, à l'amphi 01, Bâtiment Principal

Séminaire 1 (sans traduction simultanée):

Pratique du droit de l'Union européenne, présentation d'actes des institutions et de décisions de justice, européennes et nationales

 

 

Lundi 25avril 2011, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée):      

 La libre circulation des marchandises ; union douanière et interdiction des restrictions quantitatives et des mesures d'effet équivalent.

 

 

Mardi 26  avril 2011, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée):       

Les notions de base du droit de la concurrence, les règles de concurrence applicables aux entreprises, contrôle des concentrations, prohibition des ententes anticoncurrentielles et des abus de position dominante.

 

 

Mercredi 27  avril 2011, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée):

Les règles de concurrence applicables aux Etats membres, encadrement des aides d'Etat et refoulement des monopoles publics.

 

 

Jeudi 28  avril 2011, 9h00-12h00, salle P12, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée):

Etudes de cas en droit de la concurrence.

Bibliographie du cours :

Traité sur l'Union européenne (TUE) et Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), versions consolidées après le traité de Lisbonne, entrées en vigueur le 1er décembre 2009. Ces versions consolidées se trouvent au Journal officiel de l'Union européenne, n° C 83 du 30 mars 2010 accessible sur le site http : //eur-lex.europa.eu

 

Jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE); Recueil publié par l'Office des publications de l'Union européenne ; arrêts accessibles sur le site : http://eur-lex.europa.eu//JURISindex

 

Ouvrages de doctrine voir la bibliographie du manuel de doit des affaires d'André Decocq et Georges Decocq, p. p.11 et 1