Droit des biens, propriété et patrimoine

Vincent EGEA (droit) 06-14 novembre 2013
Université d’Aix-Marseille

Le droit des biens constitue un reflet des évolutions économiques, sociales et juridiques. En reposant sur les notions classiques de biens, de propriété et de patrimoine, le cours se présente comme une introduction à la dimension patrimoniale du droit civil français. En raison des importantes mutations que connaît cette branche du droit, le cours a pour ambition d'exposer les évolutions jurisprudentielles et législatives les plus récentes de la matière, ainsi que les propositions de réformes. Il s'agira également d'étudier les interactions entre le droit des biens et les autres pans du droit, comme le droit des contrats, le droit des personnes et de la famille, ou encore la théorie des droits fondamentaux.

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Vincent Égéa, né en 1979, Professeur des Universités, Agrégé des facultés de droit (2013), Droit privé et sciences criminelles. Maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille (2009-2013) puis Professeur à l'Université du Sud Toulon Var (depuis septembre 2013), il enseigne le droit civil et le droit international privé.

Principaux thèmes de recherche : droit privé européen, droit patrimonial de la famille, droit international privé

Principales publications :

Ouvrages
La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille, préf. A. Leborgne, éd. Defrénois - Lextenso, 2010

Les contentieux familiaux, Dir. I. Barrière-Brousse et M. Douchy-Oudot, éd. Lextenso, 2013


Principaux articles
"Le règlement des conflits de procédures dans le Règlement Bruxelles I bis", in Le nouveau règlement Bruxelles I bis, à paraître en oct. 2013, éd. Bruylant
"Gratuité, intention libérale et désintéressement", in La gratuité, actes du colloque d'Aix-en-Provence du 28 mars 2013, à paraître à la Revue Lamy Droit Civil
"V° Libéralités", in Répertoire Dalloz de procédure civile, Dir. S. Guinchard
"La circulation d'une créance non monétaire - l'exemple de la délivrance", Recueil Dalloz 2012, page 2111
"Une source d'inspiration pour l'espace judiciaire privé européen : le Règlement Bruxelles II bis", in La justice civile européenne en marche, Dir. E. Guinchard et M. Douchy-Oudot, Dalloz, 2012, p. 35 à 50
"V° Successions", in Répertoire Dalloz de procédure civile, Dir. S. Guinchard

 

Programme :

Mercredi 06 novembre 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée):
Les notions fondamentales du droit des biens

Jeudi 07 novembre 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée) :
La protection du droit de propriété

Vendredi 08 novembre 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
Démembrement de propriété et propriétés collectives

Samedi 09 novembre 2013, 9h00-12h00, amphi 01, Bâtiment Principal

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
La théorie du patrimoine : bilan et perspectives.

Lundi 11 novembre 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
Le commerce juridique et la transmission du patrimoine

Mardi 12 novembre 2013, 14h00-17h00, salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
De nouveaux biens ? Environnement, dématérialisation, biens culturels ...

Mercredi 13 novembre 2013, 15h00-18h00, salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
Les biens, objets de contrat

Jeudi 14 novembre 2013, 9h00-12h00, salle P12, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
La propriété des créances

Bibliographie du cours :

C. Atias, Droit des biens, éd. Lexis-Nexis, 2011

J.-L. Bergel, M. Bruschi, S. Cimamonti, Traité de droit civil (Dir. J. Ghestin), Les biens, éd. Lextenso-L.G.D.J., 2010

M. Cabrillac, Ph. Pétel, C. Mouly, S. Cabrillac, Droit des sûretés, éd. Lexis-Nexis, 2010

W. Dross, Droit des biens, éd. Lextenso-Montchrestien, 2012

Ph. Malaurie, L. Aynés, Droit civil - Les biens, éd. Lextenso-Defrénois, 2013

Ph. Malaurie, L. Aynés, P.-Y. Gautier, Droit civil - Les contrats spéciaux, éd. Lextenso-Defrénois, 2012

H. Périnet-Marquet (Dir.), Propositions de l'Association Henri Capitant pour une réforme du droit des biens, éd. Litec, 2009

J. Rochfeld, Les grandes notions du droit privé, éd. PUF, 2011

F. Terré, Ph. Simler, Droit des biens, éd. Dalloz, 2008

F. Zenati-Castaing, Th. Revet, Les biens, éd. PUF, 2008