Droit des biens

Philippe BONFILS
Université d'Aix-Marseille

 Le droit (civil) des biens est le droit qui étudie les biens par opposition aux personnes. Il envisage le droit de propriété, son contenu, ses limites, ses démembrements (servitudes, usufruits) et sa protection (publicité foncière). 

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Ph. BONFILS est professeur (depuis 2001) à Aix-Marseille Université, et doyen honoraire de la faculté de droit et de science politique (2013-2017). Il est également avocat au barreau de Marseille depuis 2008. Spécialiste de droit pénal et de droit civil, il est l’auteur de nombreux articles et contributions dans des ouvrages collectifs, et l’auteur de plusieurs ouvrages :
- « L’action civile ; essai sur la nature juridique d’une institution » ; PUAM 2000, Préf. S. Cimamonti, 646 p.
- « Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale », coécrit avec E. Vergès ; Litec, coll. objectif droit, 1ère éd., 2004 ; 2ème éd., 2006 ; 3ème éd. en 2013 avec le concours de N. Catelan,
- « Droit des mineurs », coécrit avec A. Gouttenoire, Dalloz, coll. Précis, 2008 ; 2ème éd. en 2014
- « Droit pénal des affaires », Montchrestien, coll. Cours, 2009, 2ème éd., 2016, avec le concours d’E. Gallardo
- « Commentaire de textes juridiques », coécrit avec A. Sériaux et M. Bruschi, Ellipses, 3ème éd., 2011
- « Criminologie », coécrit avec R. Gassin et S. Cimamonti, Dalloz, coll. Précis, 7ème éd., 2011
- « Procédure pénale », coécrit avec C. Ambroise-Castérot, PUF, coll. Thémis, 2011
- « Droit pénal général », en cours d’écriture, avec M. Giacopelli, à paraître aux éditions CUJAS

Programme :

Attention: 
• TOUS les cours et séminaires auront lieu dans la salle P10, IIe GUM


Jeudi 19 avril 2018, 17h00-20h00

Cours 1 (avec traduction simultanée):
Le patrimoine

Vendredi 20 avril 2018, 17h00-20h00

Cours 2 (avec traduction simultanée) : 
La notion de biens

Samedi 21 avril 2018, 10h00-13h00

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
La possession

Lundi 23 avril 2018, 17h00-20h00

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
La notion de propriété


Mardi 24 avril 2018, 17h00-20h00

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
L’étendue de la propriété

Mercredi 25 avril 2018, 17h00-20h00

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
La transmission de la propriété et la protection du droit de propriété

Jeudi 26 avril 2018, 17h00-20h00

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
La propriété démembrée (usufruit et servitudes)

 

Bibliographie du cours :

- C. Atias : Droit civil, Les biens, Litec, 2014
- J.-L. Bergel, M. Bruschi, S. Cimamonti : Traité de droit civil, Les biens, LGDJ, 2ème éd., 2010
- J. Carbonnier : Droit civil, T. 3, Les biens, PUF, Thémis, 19ème éd, 2000
- Ph. Malaurie et L. Aynès : Droit civil, Les biens, La publicité foncière, Cujas, 4ème éd., 1998 par Ph. Théry, 7ème éd., 2017
- F. Terré et Ph. Simler : Droit civil, Les biens, Dalloz, Précis, 7ème éd., 2014
- F. Zénati et Th. Revet : Les biens, PUF, Droit fondamental, 2008