Droit des libertés (CEDH)

Eric OLIVA
Université Aix-Marseille

Le Cours est abordé comme un cours d’introduction aux droits et libertés fondamentaux. Il abordera ainsi les fondements philosophiques et juridiques des droits fondamentaux. Il apportera un éclairage sur la notion de droits fondamentaux et sa distinction avec des notions voisines. Ce cours introductif s’intéressera ainsi au « droit aux droits fondamentaux » et il portera sur les sources des droits fondamentaux, les titulaires et bénéficiaires de droits fondamentaux et les garanties des droits fondamentaux. Il comprendra un aperçu rapide des différents droits fondamentaux en distinguant les droits -libertés, le principe d’égalité et les droits-créances. Ce cours sera ainsi l’occasion d’aborder de manière transversale des questions importantes du droit et plus généralement des sciences humaines et sociales telles que l’utilité des droits fondamentaux, le développement d’espaces nationaux et internationaux de protection des droits fondamentaux, les garanties juridictionnelles des droits fondamentaux. Il tâchera également de montrer comment s’effectue la conciliation entre des droits qui peuvent paraître antagonistes en insistant sur la « double dimension «  à la fois subjective et objective de tous les droits fondamentaux.

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Docteur en droit depuis 1993, Professeur des universités depuis 1996, Eric Oliva s’intéresse depuis longtemps aux questions de droit constitutionnel et aux libertés fondamentales qu’il enseigne depuis longtemps. Il s’intéresse également aux Finances publiques et à la fiscalité.  Membre de l’Institut Louis Favoreu-Groupe d’études et de recherches sur la justice constitutionnelle, il est associé aux travaux et recherches menés par ce laboratoire notamment dans le domaine des droits fondamentaux. Il est Directeur d’un programme international de recherche coordonné par l’Agence nationale de la recherche (ANR) et portant sur le pacte budgétaire (fiscal compact) européen et la Constitution et directeur d’un Master 2 recherches de droit public parcours Finances publiques et fiscalité. Il est co-auteur des Grandes décisions du Conseil constitutionnel (Les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, Dalloz, Paris, 17ème édition, 2013) et  d’un ouvrage de droit constitutionnel dont la troisième partie traite des droits et libertés fondamentaux (Droit constitutionnel, 8ème éd. Sirey, Paris, 2014). Il écrit régulièrement (une dizaine de contributions par an) dans la plupart des revues françaises (RFDC, RFDA, RFFP, RDP, Pouvoirs…).

Programme :

Mardi 14 février 2017, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée):
Les origines  et le concept de droits et libertés fondamentaux

Mercredi 15 février 2017, 16h00-19h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée) : 
Les différentes sources des droits fondamentaux

Jeudi 16 février 2017, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
La place des droits fondamentaux dans la hiérarchie des normes et les rapports de système

Vendredi 17 février 2017, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
Les différentes catégories de bénéficiaires de droits fondamentaux

Samedi 18 février 2017, 10h00-13h00, salle P10, IIe GUM

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
La Question prioritaire de constitutionnalité et la protection des droits fondamentaux

Lundi 20 février 2017, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
Les effets des droits fondamentaux

Mardi 21 février 2017,  17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
Les garanties objectives des droits fondamentaux

Mercredi 22 février 2017, 16h00-19h00, salle P10, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) ::
Les garanties subjectives des droits fondamentaux : les droits-garanties
 

Bibliographie du cours :


Références directement liées au cours
-Oliva E ; Giummarra S Droit constitutionnel, 8ème éd., Sirey, Paris, 2014 (3ème partie)
-Favoreu L. et alii Droits des libertés fondamentales, 7ème éd., Dalloz, Paris, 2016
-Favoreu L. ;  Philip L.  et alii Les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, 18 è éd., Dalloz, Paris, 2016
-Renoux Th; De Villiers M. et alii, Code constitutionnel, LexisNexis, Paris, 2016
-Code constitutionnel et des droits fondamentaux, commenté, Dalloz, Paris, 2016.
Autre références
-Andriantsimbazovina (J.), Gaudin (H.), Marguenaud (J.-P.), Rials (S. ), Sudre (F.) - Dictionnaire des droits de l'homme (grand format), PUF, Paris, 2008.
-Colliard (J.-C. A.), Letteron (R.) – Libertés publiques, 8e éd., Dalloz, Paris, 2005.
-Delmas-Marty (M.), Lucas de Leyssac (C.) sous la dir. de... – Libertés et droits fondamentaux, 2e éd., Essais, Seuil, Paris, 2002.
-Duhamel (O.), Mény (Y.) (sous la dir. de) – Dictionnaire constitutionnel, PUF, Paris, 1992 ­(comporte de nombreux articles consacrés aux droits et libertés).
-Frydman (B.), Haarscher (G.) – Philosophie du droit, coll. Connaissance du droit, 3e éd., Dalloz, Paris, 2010.
- Gauthier (C.), Platon (S.), Szymczak (D.), Droits européens des droits de l'homme, Sirey, Paris, 2016.
-Hennebel (L.) ; Tigroudja (H), Traité de droit international des droits de l’homme, Pedone, Paris, 2016.
-Lebreton (G.) – Libertés publiques et droits de l’homme, 8e éd., coll. U, A. Colin Sirey, Paris, 2008.
-Madiot (Y.) – Droits de l’homme, 2e éd., Masson, 1994.
-Mathieu (B.), Verpeaux (M.) – Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux, LGDJ, Paris, 2002.
-Morange (J.) – Manuel des dDroits de l’homme et libertés publiques, 5e éd., PUF, Paris, 2007.
-Morange (J.) – Libertés publiques, Que sais-je ?, no 1804, PUF, Paris.
-Oberdorff (H.) – Droits de l’homme et liberté fondamentales, A. Colin4e éd., LGDJ, Paris, 2013.
-Pontier (J.-M.) – Libertés publiques, 2e éd , n°87., Les fondamentaux, Hachette, Paris, 2007.
-Pouille (A.) – Libertés publiques, 165e éd., Mémentos, Dalloz, Paris, 2008.
-Rivero (J.), Moutouh (H.) – Libertés publiques, 2 vol. 97e éd., Thémis, PUF, Paris, 2003.
-Robert (J.), Duffar (J.) – Droits de l’homme et libertés fondamentales, 87e éd., Montchrestien, Paris, 2009.
-Sudre (F.) – Droit européen et international et européen des droits de l’homme, 11e éd., PUF, Paris, 2012.
-Turpin (D.) – Les libertés publiques et droits fondamentaux, 5e éd., Gualino éditeur Seuil, Paris, 2004.
-Wachsmann (P.) – Libertés publiques, 65e éd., Cours, Dalloz, Paris, 2009.
-Wachsmann (P.) – Les droits de l’homme, 54e éd., Connaissance du Droit, Dalloz, Paris, 2008.