Droit des obligations

Vincent EGÉA
Université Aix-Marseille

Le cours de droit des obligations a pour objectif de présenter les notions fondamentales de la matière, tout permettant aux étudiants d’appréhender les profondes modifications, législatives et jurisprudentielles, qui l’affectent. 

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Agrégé des Facultés de droit, Professeur de droit privé à l’Université d’Aix-Marseille (Laboratoire de droit privé et sciences criminelles, EA n° 4690). Enseignements et recherches en droit civil (obligations, droit patrimonial de la famille) et en droit international privé.
Publications récentes :
- Ouvrage : Droit des obligations, éd. Dalloz, à paraître en oct. 2017 (avec L. Tranchant), 214 p.
- Ouvrage : Droit de la famille, éd. Lexis-Nexis, coll. Manuels, déc. 2016, 661 p.
- Ouvrage (dir.) : 1965-1985-2015 : cinquante ans de droit des régimes matrimoniaux, éd. PUAM, à paraître en sept. 2017
- Chronique : Contrats, in revue trimestrielle « Constitutions », éd. Dalloz
- Article :  Le contrat de vente maritime internationale, artichel d’internomativité concrète, in L’internormativité, colloque AIMJ et centre Ch. Perelmann, Bruxelles, sept. 2016, actes à paraître
- Article : L’échec du contrat : remèdes et restitutions en droit spécial des contrats, in Les contrats spéciaux à l’épreuve du nouveau droit commun des obligations, dir. V. Egéa, G. Lardeux, A. Sériaux, éd. PUAM, à paraître 
- La solution des conflits de procédures dans le Règlement Bruxelles I bis, éd. Bruylant, 2014, in Le nouveau Règlement Bruxelles I bis, dir. E. Guinchard

Programme :

Mercredi 14 février 2018, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée):
Présentation générale de la réforme du droit des obligations
I. Le droit des obligations dans le Code civil de 1804
II. La réforme du Code civil opérée par l’ordonnance du 10 fév. 2016

Jeudi 15 février 2018, 17h00-20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée) : 
La formation du contrat
I. La période précontractuelle
II. Les conditions de formation du contrat

Vendredi 16 février 2018, 17h00-20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
Les effets du contrats
I. La force obligatoire du contrat et le respect de la parole donnée
II. L’exécution du contrat et les sanctions de l’inexécution

Samedi  17 février 2018, 10h00-13h00, salle P10, IIe GUM

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
La preuve des obligations
I. La recevabilité de la preuve
II. L’appréciation de la preuve

Lundi 19 février 2018, 17h00-20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
La responsabilité du fait personnel
I. Le principe de responsabilité du fait personnel
II. La mise en œuvre de la responsabilité du fait personne

Mardi 20 février 2018, 17h00-20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
La responsabilité du fait des choses
I. Le notion de chose
II. La mise en œuvre de la responsabilité

Mercredi 21 février 2018, 17h00-20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
La responsabilité du fait d’autrui
I. L’essor de la responsabilité du fait d’autrui
II. Les notions d’immunité et de garantie

Jeudi 22 février 2018, 16h00-19h00,  salle P10, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
La circulation des obligations
I. Les notions d’obligations, créances et de patrimoine
II. Les mécanismes translatifs

Bibliographie du cours :

Ouvrages :
- R. Cabrillac, Droit des obligations, éd. Dalloz, coll. Cours, 2016
- R. Cabrillac, Droit européen comparé des obligations, éd. LGDJ, coll. systèmes
- F. Chénedé, Le nouveau droit des obligations et des contrats, éd. Dalloz, 2016
- V. Egéa et L. Tranchant, Droit des obligations, éd. Dalloz, coll. Mémento, oct. 2017
- B. Fauvarque-Cosson, F. Ancel, J. Gest, Aux sources de la réforme du droit des contrats, éd. Dalloz, janv. 2017
- M. Latina et G. Chantepie, La réforme du droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l’ordre du Code civil, éd. Dalloz, 2017
- Ph. Malaurie, L. Aynés, Ph. Stoffel-Munck, Droit civil - Les obligations, éd. Lextenso, 2016
- Ph. Malinvaud, D. Fenouillet, M. Mekki, Droit des obligations, éd. Lexis-Nexis, coll. Manuels, 2016
- J. Rochfeld, Les grands notions du droit privé, éd. PUF

Articles :
Aynés (L.) et Benabent (A.), Réforme du droit des contrats et des obligations : aperçu général », Recueil Dalloz 2016, p. 434
Boffa (R.), Juste cause (et injuste clause), Recueil Dalloz 2015, p. 335
Egéa (V.), L’échec du contrat : remèdes et restitutions en droit spécial des contrats, in Les contrats spéciaux à l’épreuve du nouveau droit commun des obligations, dir. V. Egéa, G. Lardeux, A. Sériaux, éd. PUAM, à paraître en 2017
Gautier (P.-Y.), Morceaux de code, Recueil Dalloz 2015, p. 1112
Grimaldi (C.), Les maux de la cause ne sont qu’une affaire de mots, Recueil Dalloz 2015, p. 814
Mekki (M.), Les principes généraux du droit des contrats au sein du projet d’ordonnance, Recueil Dalloz 2015, page 816