Droit des personnes et des biens

Pauline LE MONNIE DE GOUVILLE
Université Paris 2 Panthéon-Assas

Cet enseignement de droit civil français se divise en deux parties. La première s’intéresse au droit des personnes : les principes et règles applicables aux personnes physiques, d’abord (existence et mort, identification par le nom et le domicile, état, droits de la personnalité tels le droit au respect de la vie privée, la protection des personnes vulnérables, des mineurs) ; ceux touchant les personnes morales, ensuite (notion de personnalité juridique, conditions de leur reconnaissance).
La seconde partie porte sur le droit des biens : les distinctions entre les biens, la propriété (définition et caractères, étendue, acquisition, protection et preuve), la possession, les démembrements de la propriété (usufruit, servitudes, etc.), le voisinage.
Il s’agit en somme d’étudier les personnes et les pouvoirs, de fait comme de droit, qu’elles exercent sur les choses.

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Pauline LE MONNIER DE GOUVILLE est docteur en droit privé et membre de l'Institut de criminologie et de droit pénal.
Elle a publié :
- Thèse de doctorat, « Le juge des libertés et de la détention, Entre présent et avenir », 2011, publication en cours

- « Le juge des libertés et de la détention, Entre présent et avenir », Les Cahiers de la Justice, Enm- Dalloz 2011, n° 4, p. 145

- « Le mariage putatif, ou quand filiation et nationalité s’emmêlent...», AJ fam. 2012, p. 92

- « La Cour pénale internationale 2002-2012 : regards sur ces dix premières années », Les Cahiers de la justice, Enm-Dalloz 2013, n° 2, p. 193

- « De l’usage du standard en procédure pénale », Revue de droit d’Assas 2014, n° 9, p. 43

- « Le régime juridique de la géolocalisation : une pierre de plus à la mosaïque processuelle pénale », Gaz. Pal. 2014, n° 208-210, p. 4-8.
- « Quel juge pour l’enquête ? », in La juridictionnalisation de l’enquête pénale, Actes du Colloque ICSJ/ENM Bordeaux, 30 avril 2014, O. Décima (dir.), Cujas, coll. Actes et études, 2015.

Programme :

Lundi 04 avril 2016, 17h00 – 20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée):
L’existence de la personne physique

Mardi 05  avril 2016, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée) : 
L’individualisation de la personne physique

Mercredi 06  avril 2016, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée) : 
La protection des personnes

Jeudi 07 avril 2016, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée) : 
Les personnes morales

Vendredi 08  avril 2016, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
La qualification des biens

Samedi 09  avril 2016, 10h00-13h00, l’amphi 01, Bâtiment Principal

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
Les droits de la personnalité

Lundi 11 avril 2016, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
La propriété

Mardi 12  avril 2016, 16h00-19h00,  salle P11, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
Le propriétaire
 

Bibliographie du cours :

F. Bellivier, Droit des personnes, L.G.D.J, coll. Précis Domat, 2015
Y. Buffelan-Lanore et V. Larribau-Terneyre, Introduction, biens, personnes, Sirey Université, 19e éd., 2015 M. Douchy-Oudot, Introduction, personnes, familles, Dalloz, coll. Hypercours, 6e éd.., 2011
W. Dross, Droit des biens, L.G.D.J, coll. Précis Domat, 2e éd., 2014
G. Goubeaux, P. Voirien, Introduction au droit, personnes, famille, personnes protégées, biens, obligations, sûretés,L.G.D.J, coll. Manuels, 35e éd., tome 1, 2015
A. Marais, Les personnes, Dalloz, coll. Cours, 2e éd., 2014.
N. Reboul-Maupin, Droit des biens, Dalloz, coll. Hypercours, 5e éd., 2014
S. Schiller, Droit des biens, Dalloz, coll. Cours, 5e éd., 2011.
F. Terré, D. Fenouillet, Les personnes, Dalloz, coll. Précis, 8e éd., 2012.
F. Terré, Ph. Simler, Droit des biens, Dalloz, coll. Précis, 9e éd., 2014
B. Teyssié, Les personnes, Lexisnexis, 15e éd., 2015.