Droit français des obligations

Nicolas BALAT
Université Paris 2 Panthéon-Assas

Le présent cours propose un panorama du droit français des obligations (contrat, responsabilité civile, régime de l’obligation), positif et prospectif.

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Nicolas Balat, docteur en droit, licencié en philosophie, est Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur scientifique adjoint de la Revue de droit d’Assas et secrétaire général de l’Association Andrés Bello des juristes franco-latino-américains

Dernières publications :
Essai sur le droit commun, thèse Paris II, 2014, sous la dir. du Pr. M. Grimaldi
La bonne foi objective en droit des contrats à la veille de la réforme, RDA n° 12, févr. 2016, à paraître
– « Réforme du droit des contrats : et les conflits entre droit commun et droit spécial ? », Recueil Dalloz 2015, p. 699 s.
– « Les malentendus historiques en droit des obligations », in Les piliers du droit civil, Mare & Martin, 2015
– « Le domaine de la fiducie en droit comparé », in El fideicomiso, Castillo, Lima, 2013
– Éditoriaux de la Revue de droit d’Assas, avec É. Casimir, depuis 2012
 

Programme :


Lundi 01  février 2016, 17h00 – 20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée):
Introduction au droit français des obligations

Mardi 02 février 2016, 17h00 – 20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée) : 
Formation du contrat

Mercredi 03 février 2016, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
Effets du contrat

Jeudi 04  février 2016, 17h00-20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
Droit prospectif des contrats

Vendredi 05  février 2016, 17h00 – 20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
Responsabilité civile

Samedi 06 février 2016, 10h00-13h00, amphi 01, Bâtiment Principal

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
Travaux dirigés de droit des contrats

Lundi 08 février 2016, 17h00 – 20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
Régime de l’obligation

Mardi 09 février 2016, 16h00-19h00,  salle P11, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
Travaux dirigés de droit de la responsabilité civile
 

Bibliographie du cours :

La lecture préalable d’articles ou d’ouvrages n’est pas indispensable à la préparation aux enseignements de droit des obligations. Parmi d’autres, on pourra néamooins conseiller la lecture de :

– J.-L. Sourioux, « Introduction au cours de droit des obligations », in Clés pour le siècle, Paris, Dalloz, 2000, p. 508 s.
– F. Terré, Ph. Simler et Y. Lequette, Les obligations, 11e éd., 2013, Paris, Dalloz.