Introduction au droit administratif

Martin COLLET
Université Paris 2 Panthéon-Assas

Cette introduction au droit administratif conduira à aborder les principaux thèmes autour desquels se structure la discipline et à mettre en lumière plusieurs questions d’actualité.

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Martin Collet est agrégé de droit public et professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), où il dirige le Master de Droit fiscal. Ses recherches portent sur droit fiscal, le droit administratif et le droit des finances publiques. Il appartient au comité de rédaction de plusieurs revues juridiques de premier plan, comme la Revue française de droit administratif (RFDA) et la Semaine juridique, édition générale (JCP G). Il est notamment l’auteur de : Droit fiscal (PUF, 5ème éd., 2015), L’impôt confisqué (Odile Jacob, 2014), Procédures fiscales (PUF, 2ème éd. 2014 – avec P. Collin), Le contentieux juridictionnel des actes des autorités administratives indépendantes (LGDJ, 2003). 

Programme :

Jeudi 22 octobre 2015, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 1 (avec traduction simultanée) :
Les sources du droit administratif

Vendredi 23 octobre 2015, 17h00-20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 2 (avec traduction simultanée) :
Les actes de l’administration

Samedi 24 octobre 2015, 10h00-13h00, amphi 01, Bâtiment Principal

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
Que signifie le principe de laïcité ? Autour de l’ « affaire Baby Loup »

Lundi 26 octobre 2015, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
Les missions de l’administration

Mardi 27  octobre 2015, 15h00-17h00,  salle P10, IIe GUM : Attention horaires modifiés

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
L’organisation de la justice administrative

Mercredi 28  octobre 2015, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM

Cours 5 (avec traduction simultanée) :
Les recours contentieux en matière administrative

Jeudi 29  octobre 2015,  17h00-20h00,  salle P10, IIe GUM

Cours 6 (avec traduction simultanée) :
La responsabilité de l’administration

Vendredi 30  octobre 2015, 16h00-19h00,  salle P12, IIe GUM

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
L’engagement de la responsabilité sans faute de l’administration
 

Bibliographie du cours :

- G. Braibant et a., Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative, Dalloz, 19ème éd., 2013.
- J. Petit, P.-L. Frier, Droit administratif, Montchrestien, 9ème éd., 2014.
- B. Seiller, Droit administratif, Flammarion, 6ème éd. (2 vol.), 2014.
- D. Truchet, Droit administratif, PUF, 6ème ed., 2015.