Le droit naturel

Pierre-Yves Quiviger (Philosophie)
Université Paris-1

Dans une perspective qui sera à la fois conceptuelle et historique, on étudiera le projet du jusnaturalisme, ou théorie du droit naturel. L'approche développée est à l'intersection des disciplines juridique et philosophique et vise moins à rompre avec le positivisme juridique qu'à trouver dans la rencontre de la philosophie et du droit positif les ressources pour critiquer, mettre en perspective, construire les conditions de possibilités, améliorer le droit positif - en se tenant à distance du scepticisme qui marque souvent le positivisme juridique. Le cours entend ainsi d'une part présenter les grands courants du droit naturel et d'autre part poser les jalons d'un droit naturel contemporain qui se distingue fermement du droit naturel moderne (XVIIIe-XXème siècle) sans reconduire exactement le droit naturel des anciens même si son inspiration est dans une large mesure aristotélicienne.

Attention: Les cycles de cours de philosophie auront lieu en Faculté de philosophie (1 Учебный корпус на новой территории: Ломоносовский проспект, д.27, корп.4) de 17h00 à 20h00.

Bio-bibliographie de l'enseignant :

Ancien élève de l'Ecole normale supérieure de la rue d'Ulm, agrégé, docteur et habilité à diriger des recherches en philosophie, licencié en droit, Pierre-Yves Quiviger est actuellement maître de conférences de philosophie du droit et directeur de l'UFR de philosophie à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne, après avoir enseigné aux Universités de Nice et de Besançon. Spécialiste de Sieyès et de philosophie du droit (droit administratif, droit constitutionnel, droit naturel), il a aussi travaillé dans le domaine de l'éthique médicale et de la philosophie des sciences humaines. Il a publié Le principe d'immanence - Métaphysique et droit administratif chez Sieyès (Honoré Champion, 2008), Action médicale et confiance (co-dirigé avec Thierry Martin, PUFC, 2007), Figures de Sieyès : droit, histoire, philosophie (co-dirigé avec Vincent Denis et Jean Salem, Publications de la Sorbonne, 2008) et il a dirigé un numéro de la Revue française d'histoire des idées politiques consacré à Sieyès (Picard, 2011). Il a aussi publié une édition critique de plusieurs textes de Sieyès sous le titre Essai sur les privilèges et autres textes (Dalloz, 2007). Il fera paraître prochainement un ouvrage intitulé Le secret du droit naturel ou Après Villey ainsi qu'un manuel de Philosophie du droit. Il est par ailleurs l'auteur de plusieurs articles, dont certains sont disponibles en ligne (le plus récent s'intitule L'inquiétante protection de la dignité humaine, revue Klesis, numéro consacré à la philosophie analytique du droit, http://www.revue-klesis.org/pdf/Klesis-Philosophie-analytique-du-droit-1... ) comme l'édition qu'il a donnée de l'Exposé historique des écrits de Sieyès (http://revolution-francaise.net/2007/05/19/114-expose-historique-ecrits-... ).

Programme :

Mercredi 21 mars 2012, 17h00-20h00, ауд.В2 (Lossev/Лосев)

Cours 1 (avec traduction simultanée) :
Jusnaturalisme et positivisme juridique

Jeudi 22 mars 2012, 17h00 - 20h00, ауд.В2 (Lossev/Лосев)

Cours 2 (avec traduction simultanée):
Droit objectif et droits subjectifs

Vendredi 23 mars 2012, 17h00 - 20h00, ауд.Г-203

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
Platon et le droit naturel

Samedi 24 mars 2012, 9h00-12h00, ауд.Г-203

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
Aristote et le droit naturel

Lundi 26 mars 2012, 17h00-20h00, ауд.В2 (Lossev/Лосев)

Cours 3 (avec traduction simultanée) :
L'obligation et la dette

Mardi 27 mars 2012, 17h00-20h00, ауд.В2 (Lossev/Лосев)

Cours 4 (avec traduction simultanée) :
La propriété

Mercredi 28 mars 2012, 17h00-20h00, ауд.Г-203

Séminaire 3 (sans traduction simultanée) :
Hobbes et Kant

Jeudi 29 mars 2012, 9h00-12h00, ауд.Г-203

Séminaire 4 (sans traduction simultanée) :
Strauss et Villey

 

Bibliographie du cours :

Cours 1 à 4 : Norberto Bobbio, Essais de théorie du droit, Bruylant/LGDJ ; art. 4 du Code civil ; Pierre Aubenque, « La loi selon Aristote », Archives de philosophie du droit, n° 25 ; Platon, Gorgias, 426d, 505e-508b ; Henri Joly, Le renversement platonicien,Vrin ; Locke, Traité du gouvernement civil, chapitre II ; Marx, « La nationalisation de la terre » in La Pléiade, Economie, tome I; Rousseau, Discours sur l'origine et les fondements..., La Pléiade, Œuvres, tome III ; Marx, Le manifeste communiste, chapitre 2, La Pléiade, Economie, tome I ; Marx, Misère de la philosophie, La Pléiade, Economie, tome I. Sade, Les 120 journées de Sodome, Pléiade, Œuvres, tome I ; Pierre Klossowski, Sade mon prochain, Seuil. Aristote, Ethique à Nicomaque, livre V. Auguste Comte, Cours de philosophie positive, Première leçon, Philosophie première, Hermann. Pierre Duhem, La théorie physique, son objet, sa structure, Vrin ; Hobbes, chapitre XXVI de la version latine (1668) du Leviathan + chapitre XXVI de la version anglaise (1651). Carl Schmitt, Théorie de la Constitution, PUF-Léviathan (en part. préface d'Olivier Beaud) + Théologie politique, Gallimard. Cicéron, De legibus, III, 3. Hans Kelsen, Théorie pure du droit, Dalloz. Otto Pfersmann, « Morale et droit » in D. Alland & S. Rials (éds), Dictionnaire de la culture juridique, PUF. Loi du 22 avril 2005 sur les droits des malades et la fin de vie ; Préambule de la Constitution de 1946 ; Conseil constitutionnel, décision n°83-156 DC du 28 mai 1983 ; Jean-Louis Gardies, Essai sur les fondements a priori de la rationalité morale et juridique ; Conseil d'Etat, arrêt « Madame X », 26 octobre 2001 ; Conseil d'Etat, ordonnance n°249552, affaire « Mesdames Valérie et Isabelle Feuillatey, 16 août 2002 ; loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades. Cour de cassation, arrêt P., 17 novembre 2000 ; art. 1165 et 1382 du Code civil ; L. Aynes, " Le préjudice de l'enfant handicapé ", recueil Dalloz, n° 6, 2001 ; O. Cayla, Y. Thomas, Du droit de ne pas naître, Gallimard, 2002 ; M. Gobert, " Handicap et démocratie ", Commentaire n° 97, 2002 ; M. Iacub, Penser les droits de la naissance, PUF, 2002. Michel Villey, Le droit et les droits de l'homme, PUF. Marie-France Renoux-Zagamé, Origines théologiques du concept de propriété, Droz. M. Villey, La formation de la pensée juridique moderne. Art. 544 du Code civil. Kant, Doctrine du droit, Œuvres Philosophiques, III, Pléiade ; Aristote, Ethique à Nicomaque, livre V. John Finnis, « Loi naturelle » in Monique Canto-Sperber (dir.) Dictionnaire d'éthique et de philosophie morale, PUF ; Vincent Descombes, Le complément de sujet, Gallimard. Michel Villey, Douze essais, Dalloz. Conseil d'Etat, arrêt Nicolo, 1989 ; Cour de cassation, arrêt Sté Cafés Jacques Vabre, 1975 ; Jean-Louis Mestre, Un droit administratif à la fin de l'Ancien Régime : le contentieux des communautés de Provence, LGDJ ; François Burdeau, Histoire du Droit administratif ; René Chapus, Droit administratif général ; art. 52 et 75 de la Constitution de l'an VIII ; loi des 16-24 août 1790 ; Conseil d'Etat, arrêt Cadot, 1889 ; Pierre Legendre, Trésor historique de l'État en France, Fayard ; Grégoire Bigot, Introduction historique au droit administratif depuis 1789, PUF ; Jean-Louis Mestre, Introduction historique au droit administratif, PUF ; art. 538, 661, 1792, 2270 du Code civil ; Tribunal des conflits, arrêt Blanco, 1873 ; Conseil d'Etat, arrêt Laffite, 1822 ; Conseil d'Etat, arrêt Lesbats ; Cour de cassation, arrêt Trésor Public c. Giry, 1956.

Séminaire 1 : François Châtelet, Platon, Folio ; Platon, Lettre VII, GF ; Gorgias, GF ; Théétète, GF ; La République, GF ; Les Lois, GF. Jean Carbonnier, Essais sur les lois. Jacqueline de Romilly, La loi dans la pensée grecque.

Séminaire 2 : Aristote, Ethique à Nicomaque, Vrin ; Ethique à Eudème, Vrin ; Les Politiques, GF ; Constitution d'Athènes, Budé. Pierre-Marie Morel, Aristote, GF ; Francis Wolff, Aristote et la politique, PUF ; Michel Villey, Philosophie du droit, tome 1, Dalloz ; Michel Villey, La formation de la pensée juridique moderne, « Quadrige », PUF. Marx, Fragment de la version primitive de la " Contribution à la critique de l'économie politique, Editions sociales ; Henri Denis, L' « économie » de Marx, PUF.

Séminaire 3 : Hobbes, Léviathan, Folio. Rousseau, Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes ; Contrat social, Folio. Kant, Doctrine du droit,  Fondement de la métaphysique des moœurs.

Séminaire 4: Michel Villey, Philosophie du droit, Dalloz, La formation de la pensée juridique moderne (op. cit.), Le droit et les droits de l'homme, PUF ; numéro spécial de la revue Droits, 29, 1999. Leo Strauss, Droit naturel et histoire, Champs-Flammarion, De la tyrannie, TEL-Gallimard, La persécution et l'art d'écrire, Ed. de l'Eclat ; Corine Pelluchon, Leo Strauss : une autre raison, d'autres Lumières, Vrin, « Strauss, Leo » in P. Raynaud, S. Rials (éds), Dictionnaire de philosophie politique, PUF-Quadrige. Alasdair MacIntyre, Après la vertu, PUF-Léviathan, Quelle justice ? Quelle rationalité ?, PUF-Léviathan.