Textes / Droit

  • Le droit du sport

    Mathieu MAISONNEUVE

    Activité à la fois terrestre et transnationale, le sport est à la fois régi par le droit des Etats et par le droit du mouvement sportif. Entre le respect des souverainetés étatiques et les volontés autonomistes du CIO et autre FIFA, le droit du sport, longtemps symbole d’un pluralisme juridique désordonné, tend désormais à inventer des formes de régulations hybrides, à l’image du Code mondial antidopage. 

    Mots-clés : tribunal arbitral du sport, pluralisme juridique, lex sportiva, dopage, Code du sport, CIO, autonomie du mouvement sportif

  • Introduction au droit international public

    Marc DE MONTPELLIER

    La présente introduction est une synthèse présentée lors du cycle annuel de droit international public au Collège Universitaire Français de l'Université d'Etat de Moscou Lomonossov. Elle aborde, dans une première partie, des principes généraux du droit international et, dans dans une seconde partie, plusieurs questions spéciales et pratiques liées à la souveraineté, qui influent directement sur le monde économique et financier, en particulier les privilèges, les immunités et les embargos, et des questions liées au droit de la personne.  

    Mots-clés : Souveraineté, successions d'Etats, Nations Unies, privilèges et immunités, embargos, banques centrales, organisations internationales, responsabilité de protéger, juridiction universelle