Droit des contrats

Claire-Marie PÉGLION-ZIKA
Université Paris-Panthéon-Assas

Ce cours a pour ambition de donner une première vue générale du droit des contrats français. La matière a été profondément rénovée par une réforme importante, à la suite de l’ordonnance du 10 février 2016.

Профессор:

Claire-Marie PÉGLION-ZIKA a suivi toutes ses études universitaires à l’Université Paris-Panthéon-Assas. Elle y a obtenu le titre de Docteur et y enseigne en tant que Maître de conférences en droit privé depuis la rentrée 2016. Elle est spécialisée en droit civil économique (droit des obligations, droit de la consommation) ainsi qu’en droit patrimonial de la famille (régimes matrimoniaux, successions).

 

Программа:

Jeudi 24 février 2022, 18h00-20h30 (heure de Moscou) 

Cours magistral 1 (avec traduction simultanée) : La formation du contrat (I)

 

Vendredi 25 février 2022 18h00-20h30 (heure de Moscou)

Cours magistral 2 (avec traduction simultanée) : La formation du contrat (II)

 

Lundi 28 février 2022, 18h00-20h30 (heure de Moscou)

Cours magistral 3 (avec traduction simultanée) : Les effets du contrat

 

Mardi 1er mars 2022, 18h00-20h30 (heure de Moscou) 

Cours magistral 4 (avec traduction simultanée) : Les sanctions de l’inexécution contractuelle

 

Jeudi 03 mars 2022, 18h00-20h30 (heure de Moscou) 

Séminaire 1 (sans traduction simultanée) : Séance d’approfondissement – Les clauses abusives (et l’imprévision si le temps le permet)

 

Vendredi 04 mars 2022, 18h00-20h30 (heure de Moscou) 

Séminaire 2 (sans traduction simultanée) : Séance de révision – entraînements au cas pratique

 

Библиография:

Les codes (code civil, code de la consommation) sont consultables sur le site www.legifrance.gouv.fr

 

Les ouvrages

L. ANDREU et N. THOMASSIN, Cours de droit des obligations, 5e éd., Gualino, 2020

B. FAGES, Droit des obligations, 10e éd., L.G.D.J, 2020

 

Les commentaires de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations par l’ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016

G. Chantepie, M. Latina, La réforme du droit des obligations, Dalloz, 2016

O. Deshayes, Th. Genicon, Y.-M. Laithier, Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Lexisnexis, 2016