Droit français des obligations
Le présent cours propose un panorama du droit français des obligations (contrat, responsabilité civile, régime de l’obligation), positif et prospectif.
Nicolas Balat, docteur en droit, licencié en philosophie, est Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur scientifique adjoint de la Revue de droit d’Assas et secrétaire général de l’Association Andrés Bello des juristes franco-latino-américains
Dernières publications :
– Essai sur le droit commun, thèse Paris II, 2014, sous la dir. du Pr. M. Grimaldi
– La bonne foi objective en droit des contrats à la veille de la réforme, RDA n° 12, févr. 2016, à paraître
– « Réforme du droit des contrats : et les conflits entre droit commun et droit spécial ? », Recueil Dalloz 2015, p. 699 s.
– « Les malentendus historiques en droit des obligations », in Les piliers du droit civil, Mare & Martin, 2015
– « Le domaine de la fiducie en droit comparé », in El fideicomiso, Castillo, Lima, 2013
– Éditoriaux de la Revue de droit d’Assas, avec É. Casimir, depuis 2012
Lundi 01 février 2016, 17h00 – 20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 1 (avec traduction simultanée):
Introduction au droit français des obligations
Mardi 02 février 2016, 17h00 – 20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 2 (avec traduction simultanée) :
Formation du contrat
Mercredi 03 février 2016, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 3 (avec traduction simultanée) :
Effets du contrat
Jeudi 04 février 2016, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 4 (avec traduction simultanée) :
Droit prospectif des contrats
Vendredi 05 février 2016, 17h00 – 20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 5 (avec traduction simultanée) :
Responsabilité civile
Samedi 06 février 2016, 10h00-13h00, amphi 01, Bâtiment Principal
Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
Travaux dirigés de droit des contrats
Lundi 08 février 2016, 17h00 – 20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 6 (avec traduction simultanée) :
Régime de l’obligation
Mardi 09 février 2016, 16h00-19h00, salle P11, IIe GUM
Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
Travaux dirigés de droit de la responsabilité civile
La lecture préalable d’articles ou d’ouvrages n’est pas indispensable à la préparation aux enseignements de droit des obligations. Parmi d’autres, on pourra néamooins conseiller la lecture de :
– J.-L. Sourioux, « Introduction au cours de droit des obligations », in Clés pour le siècle, Paris, Dalloz, 2000, p. 508 s.
– F. Terré, Ph. Simler et Y. Lequette, Les obligations, 11e éd., 2013, Paris, Dalloz.