Introduction au droit administratif
Cette introduction au droit administratif conduira à aborder les principaux thèmes autour desquels se structure la discipline et à mettre en lumière plusieurs questions d’actualité.
Martin Collet est agrégé de droit public et professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), où il dirige le Master de Droit fiscal. Ses recherches portent sur droit fiscal, le droit administratif et le droit des finances publiques. Il appartient au comité de rédaction de plusieurs revues juridiques de premier plan, comme la Revue française de droit administratif (RFDA) et la Semaine juridique, édition générale (JCP G). Il est notamment l’auteur de : Droit fiscal (PUF, 5ème éd., 2015), L’impôt confisqué (Odile Jacob, 2014), Procédures fiscales (PUF, 2ème éd. 2014 – avec P. Collin), Le contentieux juridictionnel des actes des autorités administratives indépendantes (LGDJ, 2003).
Jeudi 22 octobre 2015, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 1 (avec traduction simultanée) :
Les sources du droit administratif
Vendredi 23 octobre 2015, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 2 (avec traduction simultanée) :
Les actes de l’administration
Samedi 24 octobre 2015, 10h00-13h00, amphi 01, Bâtiment Principal
Séminaire 1 (sans traduction simultanée) :
Que signifie le principe de laïcité ? Autour de l’ « affaire Baby Loup »
Lundi 26 octobre 2015, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 3 (avec traduction simultanée) :
Les missions de l’administration
Mardi 27 octobre 2015, 15h00-17h00, salle P10, IIe GUM : Attention horaires modifiés
Cours 4 (avec traduction simultanée) :
L’organisation de la justice administrative
Mercredi 28 octobre 2015, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 5 (avec traduction simultanée) :
Les recours contentieux en matière administrative
Jeudi 29 octobre 2015, 17h00-20h00, salle P10, IIe GUM
Cours 6 (avec traduction simultanée) :
La responsabilité de l’administration
Vendredi 30 octobre 2015, 16h00-19h00, salle P12, IIe GUM
Séminaire 2 (sans traduction simultanée) :
L’engagement de la responsabilité sans faute de l’administration
- G. Braibant et a., Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative, Dalloz, 19ème éd., 2013.
- J. Petit, P.-L. Frier, Droit administratif, Montchrestien, 9ème éd., 2014.
- B. Seiller, Droit administratif, Flammarion, 6ème éd. (2 vol.), 2014.
- D. Truchet, Droit administratif, PUF, 6ème ed., 2015.